GYM Prova

Décharge de responsabilité (mineurs)

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ POUR LES ACTIVITÉS DES MINEURS – GYM Prova

1. Déclaration

Le soussigné, exerçant l'autorité parentale (ou tuteur) sur le mineur inscrit, déclare avoir pris connaissance du règlement de GYM Prova et des règles de sécurité de l'activité, et les accepter également au nom du mineur.

2. Aptitude et santé

Le parent déclare que le mineur est en bonne santé et apte à la pratique sportive, et s'engage à remettre le certificat médical requis, à signaler sans délai les pathologies, allergies, traitements ou limitations ainsi que toute modification de l'état de santé.

3. Accompagnement et prise en charge

La responsabilité de la structure pour la surveillance du mineur commence à son entrée dans les locaux pour la pratique de l'activité et prend fin à la fin de l'activité. Le parent s'engage à accompagner et à récupérer le mineur aux horaires indiqués, personnellement ou par l'intermédiaire de personnes qu'il a déléguées par écrit. Avant et après l'activité, ainsi que pendant les pauses hors de la surveillance des moniteurs, la surveillance incombe au parent.

4. Risques de l'activité

Le parent est conscient que l'activité sportive, et en particulier les disciplines de contact, l'équitation et les sports collectifs, comporte des risques de blessure, et que ces risques ne peuvent être totalement éliminés malgré le respect des règles de prudence.

5. Limitation de responsabilité

Le parent décharge GYM Prova, ses moniteurs et collaborateurs de toute responsabilité pour les dommages aux personnes ou aux biens résultant du comportement imprudent du mineur ou non conforme aux instructions, d'états de santé non déclarés et du non-respect du règlement, sauf en cas de dol ou de faute lourde et sous réserve des droits que la loi ne permet pas de limiter.

6. Effets personnels

La structure décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'effets personnels et d'objets de valeur laissés sans surveillance dans les vestiaires ou dans les locaux.

7. Comportement

Le parent répond du comportement du mineur et des éventuels dommages causés par lui aux personnes, aux installations et au matériel. La structure peut suspendre le mineur de l'activité en cas de violation du règlement.

8. Urgences

En cas d'accident ou de malaise, la structure pourra appeler les secours et prévenir le parent aux coordonnées indiquées, que celui-ci s'engage à tenir à jour.

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